Brouillon à faire relire par un professionnel. Ce texte n'est pas encore validé et ne constitue pas un conseil juridique. Les passages entre crochets sont à compléter.

Conditions d'utilisation

Objet

Otam est un logiciel en ligne d'organisation du travail (planning, absences, contrats, échéances, documents) destiné aux petits commerces et aux petites sociétés, quel que soit leur secteur d'activité. Ces conditions encadrent son utilisation par la société cliente et par les personnes qu'elle invite.

Essai et formules

L'essai gratuit dure 30 jours. À son terme, l'accès est mis en pause tant qu'aucune formule n'est choisie ; les données restent exportables. [Conditions tarifaires, durée d'engagement et résiliation : à compléter.]

Ce qu'Otam ne fait pas

Otam ne remplace ni un logiciel de paie, ni un conseil juridique, social ou comptable.
Les règles de temps de travail, de congés et les documents générés sont des aides : la société reste responsable de leur exactitude et de leur conformité.
Les réponses de l'assistant peuvent être incomplètes : vérifiez-les avant de prendre une décision.

Obligations de la société cliente

Elle informe ses salariés de l'utilisation d'Otam, saisit des informations exactes et nécessaires, n'y dépose pas de données de santé détaillées, et garde ses accès confidentiels. [À compléter.]

Disponibilité et sauvegardes

[Engagements de disponibilité, fréquence des sauvegardes, procédure en cas d'incident : à compléter.]

Responsabilité

[À rédiger par un professionnel.]

Droit applicable

[À compléter.]

Dernière mise à jour du brouillon : 11 octobre 2026.